Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
MONTE-CARLO-PRODUCTION FRANCE
Mme DUVAL Maria
Numéro de dépôt :
4138712
Date de dépôt :
02/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Présentation de la marque MONTE-CARLO-PRODUCTION FRANCE
Déposée le 2 décembre 2014 par madame DUVAL Maria
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « MONTE-CARLO-PRODUCTION FRANCE »
Le déposant est madame DUVAL Maria domicilié(e) DOMAINE DE L'ESTAGNOL - 83830 - CALLAS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DUVAL Maria domicilié(e) DOMAINE DE L'ESTAGNOL - 83830 - CALLAS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme DUVAL Maria - DOMAINE DE L'ESTAGNOL - 83830 - CALLAS - France
Mme DUVAL Maria - DOMAINE DE L'ESTAGNOL - 83830 - CALLAS - France
Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52
Inscription le 24 mars 2015 - Retrait partiel n°645183 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-24
Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Inscription le 20 avril 2016 - Renonciation totale n°667285 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-20
Inscription le 12 juillet 2016 - Rejet partiel n°673809 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-12
Boîtes en carton ou en papier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;
Production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; à l'exclusion des services de jeux et de casino ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
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